La liberté d’expression sur Internet – Oui mais…

Silence !Fansolo, ce nom ne vous dit peut être rien et j’avoue sans honte que j’étais dans le même cas il y a encore quelques jours. Jusqu’à ce la Cour d’Appel d’Orléans confirme la condamnation d’Antoine Bardet, alias Fansolo, à verser des dommages et intérêts pour diffamation à Serge Grouard, maire UMP d’Orléans. Rien de bien extraordinaire pour le moment mais si j’ai décidé de vous causer de cette histoire c’est parce que l’objet du litige n’est autre que le blog (aujourd’hui fermé) Les Amis de Serge Grouard administré par Fansolo qui parodiait avec un humour bon enfant ce qui aurait pu être un site de soutien au maire d’Orléans. Le blog a été actif de septembre 2007 à mars 2008, en pleine campagne pour les élections municipales, alors que Serge Grouard briguait un nouveau mandat et que Antoine Bardet était le candidat du parti socialiste.
Déjà condamné en première instance en janvier 2010 pour diffamation le blogueur a donc vu sa peine confirmée ce lundi (voir l’article de Libération).
Ce n’est pas la première fois qu’un blogueur est condamné par la justice (la première « affaire » en France remonte à 2005) mais cette fois l’affaire suscite une certaine émotion car la diffamation est loin d’être aussi évidente qu’il n’y parait, difficile en effet de faire abstraction de la dimension politique de l’affaire en question et de là à penser qu’il y aurait eu ingérence de l’exécutif dans le processus judiciaire il n’y a qu’un pas que certains n’hésitent pas à franchir… Chose que je me garderais bien de faire pour ma part n’étant pas aux courants des tenants et des aboutissants de cette affaire qui sent le soufre.
Les soutiens à Fansolo sur le Net sont nombreux (parmi eux je vous invite à consulter le site Les Amis de Fansolo, soutien de la première heure) et bien entendu se pose en toile de fond la question de la liberté d’expression sur Internet…

Afin d’apporter des éléments de réponse à cet épineux débat Reporters Sans Frontières publie sur son site Les droits et devoirs du blogueur sous le titre Etre informé pour mieux bloguer ; à noter que l’initiative de RSF n’est pas directement liée à l’affaire Fansolo mais entre dans le cadre de la journée contre la cyber-censure. Il n’en reste pas moins que ce petit guide est très bien réalisé, il repose essentiellement sur le Code Civil et rappelle aux blogueurs que la liberté d’expression a ses limites, quel que soit le média utilisé, celui qui les franchit s’expose naturellement à des sanctions.

Ce n’est pas la première initiative de ce genre, en 2005 déjà le Forum des Droits sur l’Internet avait mis à disposition des internautes un petit guide pratique intitulé Je Blogue Tranquille (dernière mise à jour en juillet 2009) mais il est toujours bon de rappeler que si Internet offre un espace de liberté quasi absolue ce n’est une raison pour faire (et dire) tout et n’importe quoi.

Pour en finir avec ce billet nous avons, en Nouvelle-Calédonie, notre Fansolo en la personne de Franck, l’affaire opposant Caledosphere à Philippe Gomes étant un attente d’un jugement (verdict le 31 mars). Je reviendrai sur le sujet à l’occasion et je vous expliquerai aussi pourquoi je n’en ai pas parlé plus tôt ; en attendant si vous voulez en savoir plus je vous invite à consulter Caledosphere.

Merci à BoZ’ qui m’a fourni des liens forts utiles à la rédaction de ce post.